Easy formations

Règlement Intérieur Easy Formations

PRÉAMBULE
EasyFormations est un organisme de formation professionnelle indépendant domicilié au 330 rue Maréchal Gallieni, 83600 Fréjus. La société est déclarée sous le numéro SIREN 934 948 936 au R.C.S Fréjus.
Le présent Règlement Intérieur a pour objectif de définir les règles générales et permanentes applicables à tous les inscrits et participants aux différentes formations organisées par EasyFormations. Il vise à garantir un fonctionnement optimal des sessions de formation dans le respect des règles d’hygiène, de sécurité, et de discipline.

I. CHAMP D’APPLICATION

1. Personnes concernées
   Le règlement s’applique à tous les stagiaires inscrits à une session dispensée par EasyFormations, pour toute la durée de la formation suivie.
2. Acceptation
   Chaque stagiaire accepte les dispositions du présent règlement dès son inscription à la formation. Tout manquement pourra faire l’objet de sanctions.

II. HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

1. Règles générales
   Chaque stagiaire est tenu de respecter les consignes générales et particulières d’hygiène et de sécurité applicables dans les locaux de formation ou tout autre lieu utilisé à cet effet.

2. Consignes d’incendie
   Les consignes d’évacuation en cas d’incendie sont affichées dans les locaux. Les stagiaires doivent s’y conformer immédiatement en cas d’urgence.

3. Interdictions

• Fumer : Il est strictement interdit de fumer dans les locaux de formation.
• Alcool : La consommation de boissons alcoolisées est interdite.

4. Accident
   Tout accident ou incident doit être signalé immédiatement au formateur ou au responsable.

III. DISCIPLINE

1. Horaires
   Les stagiaires sont tenus de respecter les horaires de formation communiqués. Toute absence ou retard doit être justifié auprès du formateur ou de l’organisateur.

2. Tenue et comportement
   Les stagiaires doivent adopter une tenue correcte et un comportement respectueux envers les autres participants et le formateur.

3. Utilisation du matériel

• Les stagiaires doivent conserver en bon état le matériel mis à leur disposition.
• Toute utilisation non autorisée ou détérioration volontaire pourra entraîner des sanctions.

4. Enregistrements
   Il est interdit d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation, sauf autorisation expresse.

IV. DROITS ET SANCTIONS

1. Sanctions
   Tout manquement au présent règlement peut entraîner :

• Un avertissement oral ou écrit.
• Une exclusion temporaire ou définitive de la formation.

2. Procédure
   Avant toute sanction, le stagiaire sera informé des griefs retenus contre lui et pourra présenter ses explications.

V. ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

EasyFormations s’engage à accueillir les personnes en situation de handicap en adaptant ses formations et ses équipements pour garantir une participation équitable. Un entretien préalable est organisé pour identifier les besoins spécifiques.

VI. RESPONSABILITÉS

1. Vol ou détérioration
   L’organisme décline toute responsabilité en cas de perte, vol, ou détérioration des biens personnels des stagiaires.

2. Respect des locaux
   Les stagiaires doivent respecter les lieux de formation et leurs équipements.

VII. PUBLICITÉ DU RÈGLEMENT

Le présent règlement est remis à chaque stagiaire avant le début de la formation et est également disponible dans les locaux de formation.

Adresse : 330 rue Maréchal Gallieni, 83600 Fréjus
Numéro SIREN : 934 948 936

Ce règlement intérieur vise à assurer un déroulement harmonieux des formations dans un cadre respectueux et sécurisé.